Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHOLA CANTORUM.EDU
FORCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3018421
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque SCHOLA CANTORUM.EDU

Déposée le 24 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHOLA CANTORUM.EDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE domicilié(e) 269, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 259 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque SCHOLA CANTORUM.EDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOLA CANTORUM.EDU est expirée depuis le 24 mars 2010.

FORCE a également déposé les autres marques suivantes : LA SCHOLA CANTORUM , le Pressoir Bio , FORCE BIO , Planete bio , fresh Bio , www.schola-cantorum.com


FORCE, Société à Responsabilité Limitée - 269, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS - France - SIREN 784259459


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur notamment sur le réseau dit "internet", communication par terminaux d'ordinateur.